Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMOTION
BOURACHOT Philippe
CHAUMEREUX Marie-Christine

Numéro de dépôt :
93456433
Date de dépôt :
19/02/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2003

Présentation de la marque EMOTION

Déposée le 19 février 1993 par BOURACHOT Philippe et CHAUMEREUX Marie-Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-14 du 9 avril 1993.

Les déposants sont BOURACHOT Philippe, domicilié(e) Le Cloitre, 03490 DIOU - France et CHAUMEREUX Marie-Christine, domicilié(e) Les Durantats No 78 - Bâtiment D, 03000 MOULINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BOURACHOT Philippe - France.

La marque EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93456433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMOTION est expirée depuis le 19 février 2003.

BOURACHOT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , ARKEOS , ARKEOS PRODUITS D'AGENCEMENT DES ESPACES URBAINS , DIST'URB


BOURACHOT Philippe - Le Cloitre, 03490 DIOU - France

CHAUMEREUX Marie-Christine - Les Durantats No 78 - Bâtiment D, 03000 MOULINS - France


Mr BOURACHOT Philippe - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 9 avr. 1993 au BOPI 1993-14

Création produit, création communication graphisme, esthétique industriel